François Bacot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bacot (François)
titulaire
Objet:
membres du Comité de la réglementation bancaire et financière
représentants des entreprises d'investissement
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000398430
(source JORF)
nomination
26 Décembre 1999
26/12/1999
De:
Bacot (François)
titulaire
Objet:
membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
dirigeants d'entreprise d'investissement
sur proposition de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:
Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
JORFTEXT000000214444
(source JORF)
nomination
26 Décembre 1999
26/12/1999
De:
Bacot (François)
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Au titre des entreprises d'investissement
sur proposition de l'Association française des entreprises d'investissement
Groupe:
Conseil national du crédit et du titre
JORFTEXT000000214443
(source JORF)
nomination
26 Décembre 1999
26/12/1999
De:
Bacot (François)
titulaire
Objet:
membres du Comité de la réglementation bancaire et financière
représentants des entreprises d'investissement, lorsque le comité examine des prescriptions d'ordre général touchant à l'activité des prestataires de services d'investissement
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000563827
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1996
20/12/1996
De:
Bacot (François)
titulaire
Objet:
membres du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
dirigeants d'établissement de crédit
sur proposition de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Groupe:
Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
JORFTEXT000000380921
(source JORF)
nomination
20 Décembre 1996
20/12/1996
De:
Bacot (François)
titulaire
Objet:
membres du Comité de la réglementation bancaire et financière
Au titre de représentant des entreprises d'investissement
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
JORFTEXT000000176168
(source JORF)
nomination
26 Octobre 1996
26/10/1996
De:
Bacot (François)
titulaire
Objet:
membres du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Au titre de représentant de l'Association française des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
dirigeant d'entreprise d'investissement
Groupe:
Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
JORFTEXT000000562085
(source JORF)
nomination
20 Octobre 1996
20/10/1996
De:
Bacot (François)
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Au titre des entreprises d'investissement
sur proposition de l'Association française des entreprises d'investissement
Groupe:
Conseil national du crédit et du titre
JORFTEXT000000562051
(source JORF)
nomination
20 Octobre 1996
20/10/1996
De:
Bacot (François)
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur les demandes d'agrément pour exercer l'activité de gestion de portefeuille
Groupe:
Commission chargée d'émettre un avis sur les demandes d'agrément
JORFTEXT000000348425
(source JORF)
nomination
16 Juillet 1994
16/07/1994